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Cliquez ici pour imprimer en PDF Ce document vous aidera à remplir votre demande de subvention à l’aide de Promart2000, notre système de traitement des demandes de subvention en ligne. Exigences en matière de navigateur Pour remplir une demande de subvention en ligne, il est recommandé
d’utiliser l’un des navigateurs suivants :
Enregistrement de vos informations - Recommandations Pour des raisons de sécurité, le système Promart fermera votre session sur le site Web après 20 minutes d’inactivité. N’oubliez pas de cliquer sur le bouton SAUVEGARDER de temps à autre afin de vous assurer de ne pas perdre d’information. Avant d’entreprendre une demande en ligne, nous vous recommandons de préparer le texte de chaque section à l’avance dans votre application de traitement de textes, afin de le couper-coller à l’endroit approprié dans la demande en ligne. Vous pourrez ainsi composer et modifier votre texte sans contrainte de temps. Remarque : Il n’est pas nécessaire de remplir toutes les sections de votre demande en une seule session. Si vous avez cliqué sur le bouton Sauvegarder, tous les renseignements que vous aurez entrés dans la section de la demande seront disponibles et modifiables au cours des sessions ultérieures, tant que vous n’aurez pas soumis la demande au ministère. Critères d’admissibilité généraux Toutes les formules de demande de subvention sont évaluées en fonction de leur conformité aux lignes directrices publiées du programme visé et en fonction des renseignements fournis par le demandeur. Pour déterminer si votre projet est admissible à un financement, consultez la page intitulée Film, vidéo et télévision: Lignes directrices (http://www.international.gc.ca/arts/film-fr.asp) Création d’un compte Promart2000 Si vous n’avez jamais soumis de demande auparavant via le système Promart2000, vous devez d’abord créer un compte. Le nom d’usager et le mot de passe de ce compte vous permettront de créer des nouvelles demandes et d’accéder à un dossier permanent de toutes vos demandes soumises via le système Promart2000. Si jamais vous oubliez votre mot de passe, veuillez communiquer avec nous. NE CRÉEZ PAS un nouveau compte : vous ne pourrez pas accéder à vos anciennes demandes. Remarque : Il est essentiel que vous remplissiez correctement toutes les sections puisque les renseignements fournis à cette étape seront employés par la suite dans le traitement de votre demande. Pour créer un nouveau compte : Vous obtiendrez un formulaire de création de compte composé de plusieurs sections : Client, Personne contact, Récipiendaire de la subvention et Mot de passe. Tous les champs dont le titre est affiché en gras sont obligatoires. Client : Cette section du formulaire permet d’identifier la personne ou l’organisation voyageant à l’étranger. Personne contact : Cette section du formulaire permet d’identifier la personne à qui nous pourrons nous adresser afin d’obtenir des renseignements supplémentaires sur votre demande de subvention. En règle générale, il s’agit de la personne qui remplit la demande en ligne. Récipiendaire de la subvention : Cette section du formulaire permet de spécifier le nom devant figurer sur le chèque, dans l’éventualité où votre demande de subvention serait approuvée. Remarque : Vous pouvez choisir de faire envoyer le chèque au client ou à la personne contact en sélectionnant la pastille Oui en réponse à la question «Ce nom est-il celui que vous désirez sur le chèque?». Mot de passe :
Cette section du formulaire permet de créer vos nom d'usager
et mot de passe. Le nom d’usager et le mot de passe : Pour soumettre votre formulaire rempli : Cliquez sur le bouton Soumettre. Si vous avez bien entré tous les renseignements demandés, vous obtiendrez alors un écran de confirmation. Dans le cas contraire, le formulaire Nouvel utilisateur est de nouveau affiché pour vous permettre d’entrer les renseignements manquants. Retour à la table des matières Après avoir créé un compte, vous serez en mesure d’accéder en tout temps au système de demande de subvention en ligne Promart2000. Pour ouvrir une session sur le site Promart2000 : Retour à la table des matières Que faire si vous avez oublié votre mot de passe Si vous avez oublié votre nom d’usager ou votre mot
de passe, NE CRÉEZ PAS un nouveau compte. Veuillez communiquer
avec nous pour obtenir cette information. Retour à la table des matières Création d’une nouvelle demande Pour créer une nouvelle demande de subvention pour votre projet : Retour à la table des matières Pour sélectionner le programme de subvention dans le cadre duquel
vous faites une demande : Après avoir sélectionné un programme, vous pouvez commencer à remplir la demande de subvention. Retour à la table des matières Comment remplir une demande de subvention Nom du projet : Indiquez l’événement
auquel vous participerez, la ville et l’année pendant laquelle
il aura lieu (p. ex., Festival du film de Londres, 2002).
- La catégorie dans laquelle votre film est classé - Une courte biographie du demandeur Retour à la table des matières À cette section, veuillez décrire votre plan de marketing ou votre stratégie promotionnelle pour l’événement. Incluez également : Retour à la table des matières Utilisez ce tableau pour fournir des détails sur la période pendant laquelle vous serez à l’étranger, en fonction des dates de début et de fin spécifiées à la section Information générale. Vous devez inclure une entrée pour chaque jour pendant lequel vous serez à l’extérieur du Canada, incluant les jours libres et les jours de déplacement. S’il y a lieu, indiquez également les noms des salles où votre film sera présenté. Pour ajouter une date à votre itinéraire : Cliquez sur
Tableau d’information sur les rubriques Retour à la table des matières Vous pouvez utiliser cette section pour décrire plus en détail l’itinéraire spécifié à la section Itinéraire. Indiquez les dates : Retour à la table des matières À cette section, vous devez indiquer les coûts totaux, les sources de financement confirmées et les autres sources de financement à venir associées à votre voyage. S’il est nécessaire de convertir des devises, veuillez employer le taux de change spécifié à la section Document de budget. Tableau d’information sur les rubriques Remarque : Tous les montants doivent être entrés en dollars canadiens. Retour à la table des matières À cette section, vous devez fournir le budget détaillé de votre voyage. Vous trouverez ci-après un modèle de budget à remplir. Il vous suffira ensuite de copier ce modèle et de le coller dans votre demande en ligne. Dépenses : Indiquez tous les calculs pour chaque poste. DÉPENSES : TOTAL DES DÉPENSES : $ REVENUS : TOTAL DES REVENUS : $ Remarque : N’oubliez pas de cliquer sur le bouton Sauvegarder de temps en temps pour éviter de perdre des informations. Retour à la table des matières Après avoir rempli la demande de subvention, vous devez la soumettre afin d’entreprendre le processus d’évaluation. Pour soumettre votre demande : Cliquez sur Envoyer la demande dans le menu mauve à la gauche de l’écran et cliquez sur le bouton Envoyer la demande. Retour à la table des matières En plus de votre formule de demande transmise par voie électronique,
nous aurons besoin des documents suivants afin d’évaluer
votre demande : Veuillez envoyer ces documents à l’adresse suivante : Direction de la promotion des arts (ACA) Remarque : Vous devez soumettre votre demande en ligne et les documents de soutien au plus tard TROIS SEMAINES avant le début de l’événement pour lequel vous demandez une subvention. Les demandes soumises en retard peuvent être rejetées. Retour à la table des matières Il peut arriver que l’agent responsable du traitement de votre dossier vous demande de modifier votre itinéraire ou d’y apporter des clarifications ou des ajouts. Dans un tel cas, l’agent vous renverra la demande de subvention par voie électronique. Pour modifier votre itinéraire : Vous pouvez maintenant modifier ou ajouter des entrées de l’itinéraire. Pour de plus amples informations sur l’ajout, la modification et la suppression des entrées, consultez la section Itinéraire du présent document. Si vous avez apporté toutes les modifications demandées, passez à la section Comment soumettre votre demande révisée. Retour à la table des matières Il peut arriver que l’agent responsable du traitement de votre dossier vous demande de modifier votre budget ou d’y apporter des clarifications ou des ajouts. Dans un tel cas, l’agent vous renverra la demande de subvention par voie électronique. Pour modifier votre budget : Après avoir modifié votre itinéraire et votre budget, vous devez soumettre de nouveau votre demande au ministère. Retour à la table des matières Comment soumettre votre demande révisée L’agent responsable du traitement de votre dossier ne pourra pas consulter vos modifications tant que vous n’aurez pas soumis de nouveau votre demande au ministère. Pour soumettre votre demande révisée : Retour à la table des matières Vous êtes tenu de soumettre un rapport final après avoir obtenu votre subvention. Vous serez avisé par courriel lorsqu’il sera temps de soumettre ce rapport. Les documents de soutien devront être envoyés par la poste. Pour soumettre la portion texte de votre rapport final :1) Ouvrez une session (voir la section Ouverture d’une session) 2) Cliquez sur le titre de la demande pour laquelle vous voulez soumettre un rapport final (la liste de vos projets est affichée au centre de l’écran) 3) Cliquez sur Rapport final dans le menu mauve (à la gauche de l’écran) 4) Tapez votre rapport final en évaluant le succès de votre projet, en utilisant le Modèle de rapport sur le voyage inclus dans la prochaine section de ce document. 5) Cliquez sur le bouton Sauvegarder Après avoir entré la portion texte de votre rapport final, vous devez soumettre un budget final, tel que décrit à la section suivante du présent document. Remarque : Si la section Rapport final n’est pas affichée
dans votre menu lorsque vous tentez de soumettre le rapport, veuillez
communiquer avec le soutien technique du site : Retour à la table des matières Modèle de rapport sur le voyage Dans le cadre de l’accord de subvention, vous êtes tenu de soumettre un rapport sur votre voyage à votre retour. Vous trouverez ci-après un modèle suggéré du contenu du rapport. Le rapport doit faire entre 2 et 4 pages (à simple interligne). L’événement Sommaire des activités Effet utile Recommandations et commentaires généraux Personnes-ressources Retour à la table des matières Pour soumettre la section Budget de votre rapport final : Après avoir entré votre budget final, vous devez soumettre votre demande de nouveau au ministère, tel que décrit à la section suivante du présent document. Remarque : Si la section Budget final n’est pas affichée
dans votre menu lorsque vous tentez de soumettre le rapport, veuillez
communiquer avec le soutien technique du site : Retour à la table des matières L’agent responsable du traitement de votre dossier ne pourra pas consulter votre rapport final tant que vous n’aurez pas soumis de nouveau votre demande au ministère. Pour soumettre votre rapport final et votre budget final : Retour à la table des matières Pour des demandes d’information de nature générale sur nos programmes de subvention, veuillez communiquer avec la ligne de support des programmes de subvention par: Si vous éprouvez des difficultés techniques sur notre site
Web, veuillez communiquer avec nous par : Retour à la table des matières
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Créer une nouvelle demande (au-dessus du titre
de la colonne Date de début)
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l’icône à la droite de l’entrée
d’itinéraire à modifier, faites les modifications voulues et ensuite sauvegardez.
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l’icône à la droite de l’entrée
d’itinéraire à supprimer
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l’icône à la droite de l’entrée
d’itinéraire à copier et assurez-vous de modifiez l'information.